C’est dans un hôtel Kin Plaza by Rotana de la ville de Kinshasa marqué par la présence de juristes chevronnés, d’anciens responsables politiques et d’universitaires que le professeur Jean-Louis Esambo a présenté son nouvel ouvrage intitulé « L’art de rédiger une norme juridique en République Démocratique du Congo ». Ce livre s’inscrit dans la continuité d’une œuvre doctrinale abondante et reconnue, consacrée à l’analyse et à la structuration du droit public congolais.
Docteur en droit public, spécialiste de droit constitutionnel, électoral et de droit public comparé, Jean-Louis Esambo est une figure de la pensée juridique en RDC. Ancien membre de la Cour constitutionnelle, ancien conseiller spécial du Chef de l’État Félix Tshisekedi en matière de sécurité, il est actuellement doyen de la Faculté de droit de l’Université de Kinshasa (UNIKIN), où il a effectué ses études doctorales, après un parcours académique enrichi notamment à Paris I Panthéon-Sorbonne. Son nouveau livre, le huitième, constitue le prolongement logique de ses travaux antérieurs sur le droit constitutionnel, le droit électoral et le droit des marchés publics.
Expliquant la genèse de cet ouvrage, le professeur Esambo souligne une préoccupation née de l’observation concrète du fonctionnement de l’administration congolaise.
« Après avoir écrit le livre sur le droit constitutionnel, le droit électoral et de marché public, après avoir observé le fonctionnement de nos différentes administrations, je me suis rendu compte que les textes qui sortent de ces administrations contiennent énormément d’incohérences parce qu’ils ne respectent pas les règles de l’écriture d’une normes juridiques », a-t-il dit.
Face à ce constat, l’auteur a jugé nécessaire de proposer un outil méthodologique et pédagogique destiné aux acteurs institutionnels.
« Il m’a paru indispensable de mettre cet ouvrage à disposition aussi bien des administrations gouvernementales que parlementaires pour que chacun trouve sa place dans l’écriture, non seulement des lois, mais aussi des actes non législatifs qui viennent du parlement mais également des actes du pouvoir exécutif pris par le Président de la République, le premier ministre, les ministres et toutes les administrations », souligne-t-il.
Sur le fond, le livre se veut à la fois théorique et pratique. Il expose d’abord les principes fondamentaux qui gouvernent toute administration publique, en insistant sur ce qu’il convient de respecter et d’éviter dans la production normative.
L’auteur aborde ensuite la question du style administratif, souvent confondu ou mal maîtrisé, alors que le style juridique n’est pas nécessairement connu de tous. Un troisième axe est consacré à la « fabrique de la norme », détaillant la manière de rédiger une loi, une ordonnance, un décret ou un arrêté. Enfin, le quatrième chapitre traite de la correspondance administrative, en mettant en lumière ses écarts fréquents, mais aussi ses vertus lorsqu’elle est correctement maîtrisée.
Parmi les participants à la présentation de cet ouvrage, Lambert Mende, juriste, député national et ancien ministre de la Communication et Médias, affirme que l’ouvrage a tout son pesant d’or.
« Nous nous sommes rendus compte aujourd’hui que nous nagions dans un océan d’erreurs et de fautes professionnelles qui impactait négativement le droit des citoyens de la RDC dans leurs relations le avec le pouvoir public. C’est tout le mérite du professeur Esambo que de rappeler aux décideurs que nous sommes et aux contribuables les fondamentaux de ces relations qui passent par la constitution, les lois, les règlements, les circulaires », a-t-il dit.
La présentation de l’ouvrage a été assurée par le professeur Évariste Boshab, ancien président de l’Assemblée nationale et universitaire reconnu, tandis que le baptême symbolique du livre a été effectué par le professeur Jacques Djoli. Cette configuration rappelle les précédentes cérémonies autour des ouvrages du professeur Esambo, qui réunissent régulièrement des figures majeures du droit et de la vie institutionnelle congolaise.
Avec « L’art de rédiger une norme juridique en République Démocratique du Congo », Jean-Louis Esambo ajoute une nouvelle pierre à une bibliographie déjà riche, après notamment « La Constitution congolaise du 18 février 2006 à l’épreuve du constitutionnalisme » (2010), « Le droit constitutionnel congolais » (2013), « Le droit électoral congolais » (2014, 2020), « Le droit des marchés publics » (2016) et le « Traité de droit constitutionnel congolais » (2017).
Kuzamba Mbuangu